registre communal des inhumations

registre communal des inhumations 13 avril 2022 . Ce registre est obligatoire même si aucun reste n’a été retrouvé. Si vous connaissez la date et le lieu précis du décès (la commune) : Consulter en mairie le registre des concessions et des inhumations. Détail des articles - La Vie Communale 310090. … En cliquant sur Imprimer, un document PDF sera créé dans une nouvelle fenêtre. Inhumation (enterrement) | service-public.fr connaître avec précision l'identité des personnes inhumées dans les Règlement communal des … Les bustes de Marianne . Les registres et fichiers tenus par le conservateur et déposés à son bureau indiquent pour chaque inhumation : les nom, prénom, date et lieu du décès, la date d’inhumation, la division, la section, le numéro du plan, le type de concession, le nombre de places et sa durée. Annexe V Modèle de règlement des cimetières - Territorial Coordonnées du … Cimetières - Répertoires annuels d'inhumation - Archives de Paris des personnes inscrites dans le registre de la population, le registre des étrangers ou le registre d’attente de la commune. Ces registres indiquent le nom et prénom (avec pour les femmes, le nom de l’époux), la date du décès ou la date d'inhumation, l’emplacement de la sépulture dans le cimetière concerné, le … Disponible sous 2 à 10 jours ouvrés. Vous pourrez alors l’enregistrer et/ou l’imprimer. Annoncer son arrivée; Annoncer son départ; Je suis un étudiant suisse; Changement d’adresse; …

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